I - LE SENS DE L'ÉCOLE
LE COLLÈGE, UN LIEU POUR APPRENDRE, UNE COMMUNAUTÉ ÉDUCATIVE

1. La vie au collège

Une communauté organisée, des acteurs, des partenaires : L'étude de la vie au collège commence par la découverte des lieux et des personnes (administration, personnels d'enseignement, d'éducation et de service, élèves et parents d'élèves). La compréhension de leur rôle et l'analyse de leurs fonctions conduisent à étudier les structuresde l'établissement et de son fonctionnement.

Un règlement intérieur : Le règlement intérieur essaie de concilier intérêt général et intérêts particuliers : il permet d'organiser la vie collective, le travail, les règles de sécurité dans le aspect de soi et des autres. C'est dans cette perspective qu'il s'élabore et se réfléchit. Il s'accompagne d'obligations et de sanctions. Il s'agit de comprendre qu'une communauté organisée ne peut se passer de règles écrites, valables pour tous, stables et claires, respectueuses des droits des personnes, conformes aux lois de la République.

Un lieu d'information et de formation : Au CDI, l'élève apprend à devenir autonome dans ses recherches, mais aussi à coopérer avec autrui et à prendre en compte la diversité des sources et des supports de l'information.

Le collège, lieu d'apprentissage de la responsabilité : La responsabilité de chaque élève envers son propre travail est mise en évidence. Elle suppose notamment que les critères et les modalités d'évaluation soient expliqués.

Le collège, lieu d'apprentissage de la vie en commun : A partir de situations vécues, le respect de soi et des autres, le respect des biens publics et privés, la prévention des accidents, de la violence et des vols sont posés et explicités comme des principes de la vie sociale.

2. L'éducation : un droit pour tous

Une conquête : Les grandes étapes de cette conquête (1791, Loi Guizot de 1833, Lois Ferry),l'école obligatoire, gratuite et laïque, l'allongement de la scolarité, l'égalité entre les filles et les garçons dans l'accès à l'éducation, sont mises en évidence dans leur signification.

Une mission de service public : En France, le droit à l'éducation est le même pour tous, quelles que soient l'origine, la nationalité, l'appartenance, la religion de chacun. Il confère à l'élève et aux parents des droits et des obligations. Il relève de la responsabilité de l'Etat qui le garantit dans le cadre du service public de l'éducation nationale.

Les compétences du Conseil général et des autres collectivités locales sont étudiées.

La laïcité dans l'éducation : La laïcité, située dans sa dimension historique, est à la fois une valeur et une pratique. Elle se concrétise dans la vie de l'établissement scolaire, notamment en référence au règlement intérieur.

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
- Le règlement intérieur du collège
- Le préambule de la Constitution de 1946 (particulièrement le paragraphe 13)
- La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948 (article 26)
- La Convention Internationale des Droits de l'Enfant de 1989 (article 28)
- Extraits de la lettre de Jules Ferry aux instituteurs (1883)


II - LES DROITS ET LES DEVOIRS DE LA PERSONNE
L'ENFANT EST UNE PERSONNE TITULAIRE DE DROITS ET D'OBLIGATIONS
(CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT)
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1. L'élève, une personne qui a des droits et des obligations

Toute personne a droit à une identité. L'élève construit son identité personnelle autour d'un certain nombre d'éléments qu'il déclinera à l'occasion des actes importants de sa vie : nom, prénoms, date de naissance, nationalité. Les supports de l'identité (carte nationale d'identité, passeport...) en sont une illustration. En France, la création d'un état civil laïc a favorisé l'égalité des droits des personnes. Aujourd'hui, le fonctionnement des services de l'état civil peut être étudié dans le cache communal.

La nécessité de protéger l'anonymat et de respecter la vie privée des personnes est présentée par quelques exemples.

Les dimensions de l'identité personnelle

L'une des dimensions de l'identité est la nationalité: Au sein de la classe, du collège, à l'intérieur d'une même famille, l'élève peut connaître des personnes de nationalités différentes. Lien de l'individu à l'État, la nationalité est attribuée à la naissance ou peut être acquise en cours d'existence. Les règles d'attribution et d'acquisition (par manifestation de volonté, par déclaration ou par naturalisation) sont fixées par chaque État. Avoir la nationalité d'un pays signifie qu'une personne est régie par les lois de ce pays pour tous ses droits personnels, familiaux et politiques.

2. L'élève et la citoyenneté

La qualité de citoyen : Être citoyen, c'est participer à la vie de la cité. Aujourd'hui la notion de citoyenneté est liée à l'idée de démocratie.
Au sens strict, la citoyenneté est fondamentalement liée à l'exercice des droits politiques. En classe de 6ème, on analyse, à partir de la commune, ce qu'implique être électeur, éligible, contribuable... L'exercice de la citoyenneté ne se limite pas au suffrage, elle exige le respect de la loi, le consentement à l'impôt, la défense du pays, le respect des autres citoyens. L'expérience des Conseils communaux de jeunes pourra être évoquée.

Dans une conception élargie, la citoyenneté sociale est la pratique des droits et des devoirs de toute personne, notamment dans l'exerce des libertés collectives. En classe de 6ème, on aborde surtout la participation à des associations, au sein du collège, du quartier, de la commune.

L'apprentissage de la citoyenneté : En classe de 6e, les élèves découvrent une communauté avec ses règles. L'exemple du collège montre que la citoyenneté est un apprentissage et une pratique des droits et des devoirs au sein de l'École. Le rôle et les responsabilités des délégués, la constitution de la liste des candidats, la procédure du vote, les modes de scrutin, le dépouillement... sont objets d'études et de réflexion.

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

- La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (article 6)
- La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948 (article 15 et 21)
- La Convention Internationale des Droits de l'Enfant
- La Constitution de la Vème République (article 3)
- des extraits du Code civil sur le nom et la nationalité


III - RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
LES DIMENSIONS SOCIALES DE LA RESPONSABILITÉ DES ELÈVES


1. Responsabilité vis-à-vis du cadre de vie et de l'environnement

Le respect et la mise en valeur des espaces bâtis, des espaces verts et du patrimoine naturel : L'étude du règlement intérieur du collège et de la législation sur les espaces verts, parcs et forêts de la commune, conduit à souligner les enjeux entre, d'une part, les dégradations de l'envuonnement (classe, murs, espaces récréatifs) et des parcs et forêts, et, d'autre part les coûts (investissements financiers et humains) et les déséquilibres écologiques occasionnés.

L'élève est ainsi placé en situation d'acteur d'une gestion harmonieuse de son cadre de vie et de la lutte contre la pollution.

L'aménagement de l'espace communal : Le choit à l'information sur le plan d'occupation des sols (POS) de la commune est présenté. Les pouvoirs du maire en matière de protection, d'urbanisme et d'environnement sont mis en évidence. Les réglementations et les conventions propres à la protection de l'environnement (rejets des déchets industriels ; traitements agricoles ; réaménagements des espaces exploités - cours d'eau, forêts, carrières) font l'objet d'une étude.

2. Responsabilité face au patrimoine

La notion de patrimoine : Associé dès la fin du XVIIIème siède à la notion d'héritage culturel et à la mission d'éducation, le patrimoine n'a cessé d'élargir ses domaines (du monument historique au patrimoine industriel ou littéraire).

La responsabilité face au patrimoine historique et culturel de la commune : Les activités pratiquées au collège, au musée, dans la ville et le village, stimulent le plaisir de la découverte et de la création et éduquent à la responsabilité. Par la diversité de ses champs culturels, l'étude du patrimoine se prête au travail interdisciplinaire, notamment avec l'histoire, le français, les arts plastiques, la géographie, les sciences de la vie et de la terre.

DOCUMENTS DE REFERENCE

- Le plan d'occupation des sols
- La Convention Internationale concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (UNESCO 1972)
- La loi sur la protection des monuments et des objets classés (1913).